Charles Ange Ginesy


De: Charles-Ange GINESY
président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
28 Décembre 202128/12/2021
De: Charles-Ange GINESY
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association nationale des maires de stations de montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Charles-Ange GINESY
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association nationale des maires de stations de montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Charles-Ange Ginesy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Charles-Ange Ginésy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
1o Au titre des représentants de l'État : a) Le sous-préfet de Barcelonnette
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et de la nature de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. e) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. f) Le directeur régional de la jeunesse et des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. g)
Sur proposition du préfet des Alpes-Maritimes : le directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Le président du conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence. e) Représentants du conseil départemental des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Charles Ange Ginesy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Remplace:M. Gilbert Blanc-Tailleur
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Charles-Ange Ginesy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des vingt et un représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Charles-Ange Ginesy
conseiller général du canton de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentant du conseil général des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Charles Ginesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Représentant du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200113/11/2001
De: Ginesy (Charles-Ange)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
Représentants des collectivités territoriales et locales Représentant du conseil régional des Alpes-Maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.